Mentions légales

1. Éditeur

Le site zoalya (ci-après « le Site ») et l'application accessible depuis celui-ci (ci-après « l'Application » ou « le Service ») sont édités par :

• Dénomination : entreprise individuelle Anthony Collette
• Forme : entreprise individuelle (régime de l'auto-entrepreneur)
• Représentant légal et directeur de la publication : Anthony Collette
• Adresse : 31 rue Jules Ferry, 21160 Couchey, France
• SIRET : 830 365 086 00016
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
• Adresse e-mail : support@getzoalya.com
• Téléphone : 06 84 35 05 69

2. Hébergement

Site vitrine et application web (partie frontend)

O2SWITCH, SAS au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807, dont le siège est situé Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

API applicative (partie backend)

OVH SAS, société par actions simplifiée à associé unique immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, au capital social de 50 000 000 €, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Le serveur qui héberge l'API est situé dans un datacenter d'OVH à Londres, au Royaume-Uni. Ce transfert de données hors de l'Union européenne est encadré par la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au Royaume-Uni ; il est détaillé dans la politique de confidentialité.

Base de données

Supabase, service fourni par Supabase, Inc. Les données sont hébergées dans l'Union européenne, région eu-west-3 (Paris).

Traitement des paiements

Stripe Payments Europe, Limited, dont le siège est situé 25/28 North Wall Quay, Dublin 1, Irlande.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site et de l'Application (structure, textes, interface, éléments graphiques, logo, nom « Zoalya ») est la propriété de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.

Les données saisies par les utilisateurs dans l'Application restent leur propriété et celle des personnes concernées. Le traitement de ces données est décrit dans la politique de confidentialité.

4. Crédits

Photographies : Unsplash. Polices de caractères : Fredoka et Figtree, distribuées via Google Fonts.

5. Contact

Pour toute question relative au Site ou à l'Application : support@getzoalya.com.